Nintendo gagne un procès axé sur les Mii

Au fil des ans, beaucoup de gens ont poursuivi Nintendo pour une foule de raisons : poursuite sur la technologie de mouvement de la Wii (victoire de Nintendo, y compris lors du jugement de l’affaire en Cour d'Appel), les horloges dans la DSi et 3DS, la technologie de mouvement de la Wii (encore une fois), la 3D sans lunettes de la 3DS (là il a fallu trouver un compromis avec versement d’une indemnité), et même le nom de Donkey Kong (Universal City Studios attaqua Nintendo en justice, l'accusant de violer ses droits sur le personnage de King Kong avec Donkey Kong).
Petit graphique montrant l'activité judiciaire de Nintendo. Si vous voulez vous rendre compte de tout le boulot pour Nintendo pour breveter ses produits, les défendre ou se défendre, allez faire un tour ici, vous verrez que c'est un travail à plein temps.

La plupart du temps, ces actions sont liées à ce que nous appelons des patents trolls. Pour rappel, le patent troll est une entreprise dont la principale ou unique activité est d'attaquer en justice d'autres sociétés, enfreignant ou non ses brevets, dans le but d'obtenir un dédommagement important. Cela sans sortir le moindre produit.

Nous nous retrouvons à nouveau dans ce cas aujourd’hui et la cible concerne les Mii, les petits personnages avatars utilisés par Nintendo dans sa messagerie et son interface utilisateurs (ainsi que dans certains jeux). Quand on sait que le premier logiciel pour smartphone est Miitomo, on fait le lien immédiat entre le potentiel problème si Nintendo est attaquée sur ce sujet et perd son combat.

RecogniCorp est une petite compagnie qui a lancé de nombreuses procédures ces dernières années. Au regard de son activité judiciaire, on voit qu'elle s'est spécialisée dans ce type d'actions judiciaires. Voici un petit aperçu de ses actions ses dernières années.
C'est elle qui a poursuivi Nintendo (et notamment sa branche Nintendo of America) sur la technologie derrière les Mii.

Origine du problème

La société Texane RecogniCorp LLC a lancé une procédure devant le tribunal fédéral de l’Oregon, affirmant que Nintendo utilisait un dispositif de personnalisation d’image pour créer et personnaliser les traits du visage d’avatars Mii qui violait un brevet américain, le numéro 8.005.303.

Dans sa plainte, RecogniCorp indiquait que Nintendo a et continue encore d’enfreindre le brevet 303 en faisant la vente, l’utilisation et l’importation dans ses produits d’une application de personnalisation d’images composites américaine violant une ou plusieurs revendications du brevet 303. Nous avons pu retrouver assez facilement le document via divers services Internet pour vous montrer ce à quoi peut ressembler ce type de saisine. Le voici :
Voilà, vous avez bien compris, le fait que Nintendo permette à ses Mii de personnaliser ses yeux, ses oreilles ou son nez pour être incorporés dans une image, dans l'optique de vous rendre plus ressemblant qu’un personnage lambda est le nœud du problème.

Aussi incroyable que cela puisse paraître, cette technique, largement utilisée pour rechercher un individu par la police par exemple, a fait l’objet d’une demande de brevet et a été validée, par une société qui n’a rien à voir avec sa création et surtout des dizaines d’années après que ce système existe, sous prétexte que cette procédure de composition du visage a fait l’objet d’un algorithme de traitement informatique.
Oui, ça décoiffe une telle accusation !

Résultat de la procédure

En date du 21 décembre 2015, Nintendo a officiellement gagné son procès l’opposant à RecogniCorp (soit quatre ans de procédures tout de même), même si un jugement en appel reste possible. En effet, la plainte a été examinée et rejetée par le juge Richard A. Jones, estimant sans même avoir à entendre les arguments de Nintendo que le brevet était une tentative inappropriée de monopoliser des opérations mathématiques, qui ne peuvent pas être brevetées. Le juge n'a donc pas besoin de se prononcer directement sur l'infraction et entendre les arguments de Nintendo.

Nous sommes très heureux de la décision du juge Jones, qui a finalement mis fin à la tentative de RecogniCorp pour couvrir les inventions pour lesquelles il n'a pas de droits, a déclaré Ajay Singh, directeur au sein de Nintendo of America pour les affaires concernant les contentieux et les problèmes de conformité. Nintendo continuera à protéger ses produits et innovations contre les accusations de violation de brevet.

Sources : RPX Corp, Law360 et Business Wire